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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPIRE CONSEILS
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Nature Constructions
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nature Constructions
EMPIRE CONSEILS SARL

Numéro de dépôt :
3558010
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/02/2018
Nature Constructions de EMPIRE CONSEILS

Présentation de la marque Nature Constructions

Déposée le 22 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPIRE CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Nature Constructions »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMPIRE CONSEILS domicilié(e) 16 allée de la chesnaie,35520 MONTREUIL LE GAST - 35520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 690 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMPIRE CONSEILS domicilié(e) 16 allée de la chesnaie,35520 MONTREUIL LE GAST - 35520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature Constructions est expirée depuis le 22 février 2018.

EMPIRE CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAS DE PAUL , 1ère Pierre. , EMPIRE CONSEILS , LES MAISONS DE BRETAGNE


EMPIRE CONSEILS SARL - 16 allée de la chesnaie,35520 MONTREUIL LE GAST - 35520 - France - SIREN 483690244


EMPIRE CONSEILS - 16 allée de la chesnaie,35520 MONTREUIL LE GAST - 35520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

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